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28 résultats

Vers un règlement européen sur l’usage durable des pesticides : autopsie d’une proposition

Benoît Grimonprez
1er meeting annuel du programme FAST (Faciliter l'action publique pour la sortie des pesticides), Julie Subervie; Benoît Grimonprez, Dec 2022, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-04018059v1
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La dangerosité non signalée du produit est un vilain défaut

Benoît Grimonprez
Revue de droit rural, 2021, n° 489 (comm. 1)
Article dans une revue hal-03105336v2
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Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ?

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, n° 6 (doctrine 174)
Article dans une revue hal-02491337v1
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Politiques de sortie des pesticides : quels outils juridiques d’accompagnement financier des agriculteurs ?

Benoît Grimonprez , Jean Jacquez
Revue de droit rural, 2022, 502, pp.Etude 16
Article dans une revue hal-04433904v1
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La normativité des alternatives aux pesticides

Benoît Grimonprez
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, nov. (305), pp.393
Article dans une revue hal-03410861v2
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Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ?

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 296, pp.9
Article dans une revue halshs-03474376v1
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Protection des riverains des épandages de pesticides : il n'y a pas urgence

Benoît Grimonprez
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2020, n° 290 (214)
Article dans une revue hal-02989543v1

Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ?

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
Revue de droit rural, 2020, n° 483 (étude 3)
Article dans une revue hal-04069162v1

Agroécologie - Croiser les Regards - présentation du projet FAST (Faciliter l'action publique pour la sortie des pesticides)

Benoît Grimonprez
La recherche autour de l'agroécologie en Nouvelle Aquitaine, Réseau Biosena, Feb 2023, Bordeaux, France
Communication dans un congrès hal-04213089v1
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Gérer les risques inhérents à la sortie des pesticides : état des lieux et perspectives juridiques

Louise Puel , Benoît Grimonprez
[Rapport de recherche] Institut de droit rural - Université de Poitiers. 2022
Rapport hal-03701193v1
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Pesticide exit policies: what legal tools for financial support for farmers?

Benoît Grimonprez , Jean Jacquez
2021
Pré-publication, Document de travail hal-03541111v1
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Néonicotinoïdes : la Cour de justice de l’Union européenne siffle la fin de la dérogation

Benoît Grimonprez
2023
Article de blog scientifique hal-03962161v1
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L'action collective territoriale : chaînon manquant politique de la transition agroécologique

Benoît Grimonprez
2023
Pré-publication, Document de travail hal-04401740v1

Pesticides : ceci n'est pas un poison !

Benoît Grimonprez
Le poison [7e Université d'été facultatis iuris Pictaviensis], Faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers, Jun 2022, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-03767388v1
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Alternatives aux pesticides conventionnels : les voies de la normalisation

Benoît Grimonprez
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2022, 309, pp.84
Article dans une revue hal-03594916v1
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Exportation des produits phytosanitaires : un monde, une seule santé environnementale [Note sous : Cons. const., 31 janv. 2020, n° 2019-823 QPC, ECLI:FR:CC:2020:2019.823.QPC]

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
Revue de droit rural, 2020, n° 482 (commentaire 73)
Article dans une revue hal-02944578v1
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Gouverner les pesticides par l'agroécologie. Enjeux de politique juridique.

Benoît Grimonprez
Les pesticides saisis par le droit. Regards pluridisciplinaires, pp.1-25, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-04164762v1
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Pollutions par les pesticides : l'État doit politiquement répondre du préjudice écologique

Benoît Grimonprez
2023
Pré-publication, Document de travail hal-04190778v1
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Les pesticides agricoles : variable d'ajustement des besoins alimentaires aux ressources naturelles disponibles

Benoît Grimonprez
2023
Pré-publication, Document de travail hal-03944413v1
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La performance environnementale dans les politiques agricoles

Benoît Grimonprez
Agridroit, 2022
Article dans une revue hal-03662737v1
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Exit from pesticides: the paths of law

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
International Conference : Social sciences for pesticide policies 2021, INRAE, Oct 2021, Paris, France
Communication dans un congrès hal-03501557v1
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Pesticides : les enfants empoisonnés, les viticulteurs condamnés

Benoît Grimonprez , Fabienne Terryn
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 297, pp.70
Article dans une revue hal-03181560v1

La mesure de la performance environnementale

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Agridroit, 2022
Article dans une revue hal-03716732v1
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Néonicotinoïdes : 120 jours de plus pour semer !

Benoît Grimonprez , Inès Bouchema
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2021, 299, pp.154
Article dans une revue hal-03194704v2
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ZNT Riverains : Bilan de trois ans de relation à distance

Inès Bouchema
Agridroit, 2023, Quinzomadaire (4)
Article dans une revue hal-04022864v1
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Évaluer l’impact des cahiers des charges des filières agroalimentaires sur la consommation des produits phytopharmaceutiques

Benoît Grimonprez
Institut de droit rural; Comité scientifique et technique (CST) Ecophyto. 2023
Rapport hal-04095768v1

Le droit de l'eau en milieu rural

Benoît Grimonprez
Éditions France Agricole, 235 p., 2021, Agridécisions, 978-2-85557-734-0
Ouvrages hal-03239534v1
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Les leviers politiques et organisationnels

Pascale Bazoche , A. Carpentier , Adélaïde Fadhuile , Fabienne Femenia , Cedric Gendre , et al.
Florence Jacquet; Marie-Hélène Jeuffroy; Julia Jouan; Édith Le Cadre; Thibaut Malausa; Xavier Reboud; Christian Huyghe. Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Éditions Quae, pp.195-227, 2022, Synthèses, 978-2-7592-3310-6
Chapitre d'ouvrage hal-03612024v1